La Creuse Agricole 01 juin 2017 à 08h00 | Par FNSEA NA

La compensation : une histoire d’hommes sur un territoire

De la compensation environnementale à la compensation collective agricole, l’Université de Poitiers a organisé un colloque pour rappeler certains principes.

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- © FNSEA NA

Tout au long de la journée, différents intervenants se sont succédés pour rappeler les origines et les fondements juridiques de la compensation, puis l’illustrer avec quelques exemples.
La table ronde animée par Benoit Grimonprez (professeur à l’université de Bourgogne) a réuni Philippe Moinard (FNSEA Nouvelle-Aquitaine), François Beaupère (Chambre d’agriculture du Maine-et-Loire) et Benoit Biteau (CREN PC).
Les trois intervenants s’accordent à dire que la pertinence du projet est la notion de base. Cette pertinence repose sur le diagnostic de territoire, où sont répertoriés les enjeux économiques, sociaux et environnementaux.
La définition du développement durable et ses trois piliers peut ainsi être appliquée au dimensionnement d’un projet : l’environnement, l’économie et la société.
Selon Philippe Moinard, la compensation environnementale telle qu’elle est présentée aujourd’hui ne peut pas être durable car elle ne prend pas en compte la dimension économique des territoires. Quand on parle d’un projet, il faut aussi envisager le nombre d’emplois qu’une entreprise peut créer, et donc voir la dynamique que le territoire peut acquérir grâce à cette nouvelle implantation. « La biodiversité n’existe que s’il y a développement durable ». C’est un ensemble de facteurs et de personnes.
La coopération des acteurs vivant sur les territoires doit être renforcée. Il ne s’agit plus de les opposer, il faut apprendre à construire ensemble. « Il revient à chacun d’apporter une partie de la solution » selon François Beaupère. La pertinence d’un projet se concrétise « lorsque tous les acteurs sont capables de se rassembler pour discuter ».
Mais quelle est la gouvernance la plus adaptée ? Si la loi Notre est passée par là et a donné beaucoup de compétences à la Région, l’échelon local est nécessaire pour permettre la meilleure concertation. Les documents de planification (documents d’urbanisme) devraient avoir un rôle de plus en plus important à jouer.
Benoit Biteau a insisté sur la notion d’objectivité. « Il faut dépasser les sensations, les impressions, les croyances ! ». Il souhaite aussi la fin de la dualité entre la compensation environnementale et l’activité agricole. « La compensation environnementale peut être une opportunité pour l’agriculture ! La logique compensatoire est de ramener de l’activité agricole sur certains sites en déprise ». Pourtant, la plupart des exploitants agricoles voient les projets comme une double peine : perte de surfaces sous l’emprise d’infrastructures et perte de parcelles supplémentaires au profit de la compensation environnementale.
De nos jours encore, la compensation est vue d’un mauvais œil par certains. « Compenser, c’est détruire en faisant semblant de protéger », disait Jean Untermaier dans les années 1980. Cette maxime est toujours vraie pour de nombreux acteurs. Pour eux, la compensation entraîne une marchandisation de la nature. Elle permet de justifier les projets car des moyens existent pour compenser les pertes.
Mieux communiquer sur les dispositifs, permettre la concertation de tous les acteurs concernés… « Tout reste à faire » comme le conclut Benoit Grimonprez.

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